Marque expirée - Marque en non vigueur

Evasion&Diffusion
Nicolas DANIEL

Numéro de dépôt :
3622568
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/01/2019
Evasion&Diffusion de Nicolas DANIEL

Présentation de la marque Evasion&Diffusion

Déposée le 14 janvier 2009 par Nicolas DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Evasion&Diffusion »

Le déposant est Nicolas DANIEL domicilié(e) 88 Avenue de Lattre de Tassigny,06400 CANNES - 06400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas DANIEL domicilié(e) 88 Avenue de Lattre de Tassigny,06400 CANNES - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Evasion&Diffusion est expirée depuis le 14 janvier 2019.


Nicolas DANIEL - 88 Avenue de Lattre de Tassigny,06400 CANNES - 06400 - France


Nicolas DANIEL - 88 Avenue de Lattre de Tassigny,06400 CANNES - 06400 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.